PPSPS

Bonjour je viens tous juste de découvrir votre site et je vous félicite car il est riche en renseignement notemment pour mon projet de fin d'étude !
donc j'en profite pour vous demander conseil sur l'écriture d'un ppsps concernant la pose de corniche !
Si vous pouviez me conseiller sur son contenu, sa présentation sa serai sympas !
merci d'avance pour vos conseil !

salam alikoum... c koi le ppsps?

PPSPS : Plan particulier de sécurité et de protection de la santé

http://www.zshare.net/download/235545765b1c63/

walid pour repondre à ta question un peu :

un PPSPS : Plan particulier de sécurité et de protection de la santé

Sur les chantiers soumis à l'obligation d'établissement par le coordonnateur de sécurité d'un plan général de coordination les entreprises doivent établir un PPSPS qui remplace le P H S (plan d'hygiène et de sécurité).

1) modalités d'établissement

Le coordonnateur informe les entrepreneurs de leurs obligations et leur fournit le plan général de coordination.

Le coordonnateur fournit obligatoirement aux autres entrepreneurs le plan particulier de sécurité du gros oeuvre ou du lot principal et des lots à risques particuliers (liste donnée par arrêté ministériel).

L'entrepreneur fournit à son sous-traitant pour qu'il en tienne compte : le plan général de coordination et les mesures d'organisation qu'il a lui-même définies dans son propre plan.

Chaque entreprise dispose de 30 jours à compter de la réception de son contrat pour établir son propre plan qui est adressé au coordonnateur pour intégration dans le plan général de coordination et harmonisation éventuelle. Ce délai est ramené à 8 jours pour les petits travaux sous-traités et sans risque particulier.

L'entreprise titulaire du lot gros oeuvre ou du lot principal ou du lot à risques particuliers communique son plan particulier de sécurité à l'inspecteur du travail, au service prévention de la CRAM, et â l'OPPBTP.

Il comportera éventuellement l'avis du médecin du travail et du CHSCT ou à défaut des délégués du personnel.

Le plan pouvant évoluer, un exemplaire à jour doit être en permanence tenu sur le chantier à la disposition des organismes officiels.

L'entrepreneur garde cinq ans le plan à partir de la date de fin de chantier.

Le plan est un document de travail et de communication

§ lors de son élaboration avant le début des travaux (maître d’œuvre coordonnateur, chef d'entreprise, conducteur de travaux, service matériel, . . . ),

§ sur le chantier (direction du chantier, salariés, autres entreprises),

§ À la fin du chantier (analyse des modifications, propositions d'amélioration).

2) Le contenu du PPSPS

1. Les nom et adresse de l'entreprise.
L'adresse du chantier et l'effectif prévisible.
Les nom et qualité de la personne chargée de diriger l'exécution des travaux.

2. La description des travaux et méthodes de travail en faisant ressortir a) Les risques propres à l'entreprise et tenant compte des contraintes d'environnement, les moyens de prévention choisis. b) Les travaux qui présentent des risques d'interférence liés à la coactivité avec d'autres entreprises, les risques réciproques et les moyens de prévention proposés.

3.Les modalités de prise en compte des mesures de coordination générale définies par le coordonnateur.

4.Les mesures d'hygiène et les locaux destinés au personnel mis en place ou à disposition tels que prévus dans le plan général de coordination.

5.L'organisation des premiers secours de l'entreprise avec notamment le matériel médical disponible, les sauveteurs secouristes du travail présents, les mesures prises pour l'évacuation des blessés dans le cadre du plan général de coordination.

La partie description des travaux est la plus importante du plan ; elle doit être accompagnée d'une analyse détaillée des risques liés aux modes opératoires, aux matériels, dispositifs et installations, à l'utilisation de substances ou de préparations dangereuses, aux circulations et déplacements sur le chantier.

Les plans ou croquis établis pour le chantier remplacent avantageusement du texte. Les photocopies de documents à caractère général sont à éviter, sauf intérêt particulier.

Le plan peut évoluer, il est toujours possible de modifier les modes opératoires, les mesures de prévention, si les risques encourus sont diminués ou si les mesures de prévention présentent une garantie équivalente.


Document fourni par les représentants de la profession participant aux travaux de la CPC
Ils font référence au code du travail :
Principe de prévention articles R 230-1 à R 234-23
Plan général de coordination R 238-20 à R 238-36


Autres textes relatifs à la prévention et à la sécurité des travailleurs :

Circulaire N° 6 DRT du 18 avril 2002 du ministère de l’emploi et de la solidarité
Loi N° 91-1414 du 31 décembre 1991 parue au JO N°5 du 07 janvier 1992
Directive européenne 89/391/CEE du 12 juin 1989
Décret 2001-1016 du 05 novembre 2001 relatif au document unique paru au JO 258 du 07/11/01 page 17523

sans ce plan en france aucun chantier ne peut demarrer ....

et ceux qui font ces plans sont des coordonateurs sps .....

merci imane!


vive l'algerie...ni plan de sécurité, ni plan d'utilisation,ni....

merci bcp imane pour l'explication..

cette specialité est technique ou quoi?

oui j'alai dir ke j'ai jamai entendu de ça ici hihihihihi...

et chaque 5 ans je pense un coordonateur sps doit passer par une formation de mise à jour pour maintenir son certificat de coordination
c'est soumis à une reglementation tres stricte mechi abni ou drab nah ..

si un seul harnais manque dans le chantier , le chantier ne commencera jamais ....

c'est une sepcialité qui etudie tous les risque et les dangers qu'un chantier pour faire courrir à ceux qui le frequentent du simple manoeuvre et ouvrier au grutier à tous ce qui concerne les intervenants dans le chantier .....c'est un plan qui est fait en fonction des etapes de construction celui qui le fait doit avoir une grande culture du technique batiment et ses realisation ...

merci imane pour l'explication!

Salam Alikoum,

La seule expérience que j'ai vécue au Maroc était avec une entreprise esp., il y avait donc un "Service Securité" ; sur plan de masse, les chefs de projets devaient reporter ttes les installations, emplacements des grues, zones de stockage des Mtx, zones de "travail", circulations, points de collectes des déchets, etc..après visa, il est remis à l'entrprise pour exécution (ca se passait comme ca, oui oui). Le "Service Sécurité" dispose de techniciens en SPS qui veillaient à l'application des mesures d'hygiène et de sécurité (casques, ceintures, chaussures,..), sur chantier, ils rendaient visite parfois au moment de coulage..Ce service organisait parfois des cours de formation sur la sécurité au profit des ingénieurs, chefs de chantiers, condu. des trav....et bcp de photos pour argumenter les contraventions (Un ouvrier sans casque ou ferrailleur sans gant, c'était l'équivalent de 10 euros)..pour l'entrepreneur.Voila ma petite exp. ds ce domaine...

P.S.: J'avais fait d'assez grands chantiers au Maroc et la sécurité n'est pas du tt de mise.

MErci tratec , c'est deja mieux que rien ce service de securité ....
je me rappelle qd je suis rentré dans le monde de la construction en france , j'avais jamais entendu parler de PGC ,CCTP ,CCTG,PPSPS, et j'en passe des autres que j'ai pas cité ....mais le seul qui m'avait seduit est le PPSPS , il a retenu mon 
attention et mon interet , car il domine le coté le plus humain et le plus passionnant de la construction , l'evaluation du risque et du danger est un domaine qui demande bcp d'etude ..

Certainement..le pb : comment inculquer la culture SPS à un ouvrier ss formation ou à un entrepreneur ss scrupules. Pourtant les accidents arrivent souvent sur chantier..ce sont les risques du métier..seulement, il faut essayer de prévenir le max et d'agir rapidement et efficement si un malheurex accident a lieu. Je me rappelle un chantier de réfection d'une partie d'un hôpital, un ouvrier s'est fait ouvrir les veines au moment de décrépissage (je crois q c le terme tech !?) et les médecins de l'hôpital voulaient qu'on l'emmène à une clinique...(alors qu'on était ds l'hôpital)..

à travers les subordonnés , tu sais tratec ici les chantiers sont je dirais "lotis" des meme ouvriers (d'origines) que ceux de nos pays d'origines respectifs avec leur meme mentalités et prejugés , et pourtant ils ont integrés l'idée que tout est reglementé mais cela grace à la poigne de fer 
avec laquelle le conducteur de travaux et les chefs de chantiers menent leur travail .
et puis il ya la crainte de rendre des comptes et de deguster si defaut il ya dans la procedure de realisation .
il faudra bien un jour etablir des regles pareilles pourtant,, sinon on sera de plus en plus incompetents et on devra nous en remettre aux competences occidentales..

Oui parce qu'à chaque fois qu'il y a sanction matérielle, il y a crainte et respect de la décision. C'est l'entreprise qui est pénalisée et le travailleur doit se conformer au rsque de perdre son poste.

J'ai connu un chef de projet esp. qui a été "banni" de travailler en Espagne durant trois ans suite à une faute grave provoquant la mort d'un travailleur sur chantier..

EXEMPLE DE TRAME. du plan particulier de sÉcuritÉ et de protection de la santÉ (PPSPS).

www.oppbtp.fr/cbpbtp/Outils/08_CHA/CHA1/CHA1-Exemple_de_trame_de_PPSPS.doc

Merci bcp Soufian

moi meme j'ai elaborer un ppsps pour un chantier d'ouvrage d'art à tunis,lors d'une mémoire de fin d'etude,mais j
usqu'à maintenant aucun pays arabe magrébain exige le ppsps.