canevas d'un chantier et CCTP

par **xxxx** Ven 13 Avr - 14:12

CANEVAS D’UN CHANTIER POUR L’ETABLISSEMENT D’UN CCTP

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C.C.T.P.
GENERALITES

Le code des marchés publics précise la nature des pièces constituant un contrat passé par les collectivités publiques en vue de la réalisation de travaux.
Parmi les documents contractuels figurent les CAHIERS DES CHARGES qui sont constitues de documents administratifs et techniques. Les documents techniques se décomposent en:

a) Documents généraux: C.C.T.G.
Les cahiers des clauses techniques générales (C.C.T.G.) réunissent l'ensemble des clauses techniques qui s'appliquent à des prestations de même nature. Au fur et à mesure de leur établissement les C.C.T.G. remplacent les C.P.C. (cahier des prescriptions communes). (Instruction du 29 dec. 1972 art. 122 et section 1, B, al. 3).
Les C.C.T.G. contiennent des D.T.U. (Documents Techniques Unifiés) qui sont principalement des C.C.T. (Cahier des Clauses Techniques), des Règles de calcul et des C.C.S. (Cahier des Clauses Spéciales). L'harmonisation Européenne a conduit à une transformation progressive des D.T.U. en NORMES avec l'un des statuts suivants:
¨ NORME FRANCAISE HOMOLOGUEE (H.O.M.).
¨ NORME EXPERIMENTALE (E.X.P.).
¨ FASCICULE DE DOCUMENTATION (F.D.).
La liste des documents techniques figure au répertoire des documents et adresses utiles qui parait chaque année à l'intérieur du numéro de décembre de la revue " MARCHE PUBLIC "éditée par la Commission Centrale des Marchés. (Ainsi que dans la revue " LE MONITEUR " partie " Textes Officiels " dont le dernier en date est le: 22 octobre 1993 avec le décret 931164 du 11 octobre 1993).

b) Documents Particuliers C.C.T.P.
Les Cahiers des Clauses Techniques particulières rassemblent les clauses techniques d'un marché déterminé. Ce sont les stipulations qui donnent une description précise des prestations à réaliser. (La circulaire n° 77-134 du 19 septembre 1977 relative aux documents contractuels des marchés de travaux des offices publics d'HLM précise que ® les maîtres d'ouvrage devront veiller à ce que les C.C.T.P. soient complets et détaillés de manière à ce que l'ensemble des pièces contractuelles constituant le marché ne laisse place à aucune incertitude génératrice de discussions et de litiges ultérieurs), tout en restant conscient que: le C.C.T.P. doit être PRECIS et aussi SUCCINCT que possible (C.C.M. Guide à l'intention des M.O. et M.E.).
QUAND LE C.C.T.P. EST-IL REDIGE ?
Le C.C.T.P. est généralement rédigé par le Maître d’œuvre (architecte) assisté éventuellement par des bureaux d'études techniques (structures, chauffage, de sécurité, etc.) et un économiste au stade de la conception en APD (avant projet définitif) pour la consultation d'entreprises.
Il peut être mis au point et légèrement modifié après consultation par les entreprises titulaires du marché avec accord du Maître d'ouvrage. Apres la modification du Marché les éventuelles modifications du C.C.T.P. devront faire l'objet d'AVENANTS.
POUR QUI ET POUR QUOI FAIRE UN C.C.T.P. ?
1) POUR LE MAITRE D’ŒUVRE
Afin d'assurer la compatibilité du projet avec le programme et avec sa propre conception du projet de construction; bonne probabilité de pouvoir cadrer, directement ou moyennant de faibles ajustements dont la possibilité a été prévue à l'avance, avec l'enveloppe financière du Maître d'ouvrage:

2) POUR LE MAITRE D'OUVRAGE
Afin qu'il ait la possibilité de vérifier globalement ou de manière plus détaillée le respect du programme et les chances de succès possible de la consultation d'entreprises. Le C.C.T.P. doit permettre également au contrôleur technique (si le Maître d'Ouvrage le décide ou s'il est obligé par un texte réglementaire d'y faire appel) de fournir préalablement aux travaux et alors qu'il est encore possible d'en modifier les dispositions, un avis concernant la solidité de l'ouvrage et la sécurité des personnes.

3) POUR LES ENTREPRISES CONSULTEES
Afin qu'elles aient la possibilité d'identifier exactement et précisément les prestations, leurs limites et les sujétions d'exécution, compte tenu des contraintes provenant d'obligations également précises imposées aux entrepreneurs des autres lots;

4) POUR L'UTILISATEUR DES CONSTRUCTIONS
Afin qu'il ait la possibilité de juger, outre les prestations exactes, leur niveau intrinsèque de qualité et les problèmes qu'elles poseront pour leur utilisation et leur entretien.
QUEL EST LE CONTENU DU C.C.T.P. PAR RAPPORT AUX PLANS
Le C.C.T.P. complète les plans et schémas.
En général, tout ce qui ne peut se définir clairement par un plan le sera par une pièce écrite descriptive (~ devis descriptif ancienne dénomination du C.C.T.P.). Le C.C.T.P. reste donc intimement lié aux plans au point que certains spécialistes (A. BONHOMME par exemple) n'hésitent pas à nommer C.C.T.P. l'ensemble: pièces écrites ~ plans en s'appuyant (avec une interprétation qui est la sienne !) sur la norme NFP 03001 constituant le CCAG des Marchés privés en particulier sur ses articles 2.2 et 2.3.

Le C.C.T.P. ne doit pas paraphraser ce qui peut être lu dans les plans mentionnes au C.C.A.P. comme futures pièces contractuelles; une référence explicite à ces plans suffit.

Quoi qu'il en soit, il s'avère nécessaire de bien distinguer ce qui doit figurer sur un plan de ce qui doit être décrit dans un C.C.T.P.. Sans aucune omission et avec le moins possible de ® redites ¯ de l'un par rapport à l'autre. (Il est important de rappeler que si par inadvertance, il y avait contradiction entre C.C.T.P. et plans, le C.C.T.P. a priorité). Le problème du choix entre indications au C.C.T.P. ou sur plans se pose en particulier pour les tolérances de fabrication dont l'intérêt au niveau de la QUALITE de l'ouvrage ne fait plus aucun doute. En effet, les tolérances font généralement l'objet de prescriptions au C.C.T.P. par rapport aux indications des D.T.U. alors qu'elles peuvent être en partie indiquées directement sur les plans (conformément à la NORME NFP02 023 de décembre 1988). Encore faut-il que le concepteur juge utile de l'indiquer graphiquement plutôt que graphologiquement et que l'entrepreneur soit apte à appréhender facilement cette nouvelle codification sur les plans d'exécution ?
QUELLES SONT LES INFORMATIONS ET DOCUMENTS NECESSAIRES A LA REDACTION DU C.C.T.P. ?
- La NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE des PRESTATIONS.
- Les PLANS D'ARCHITECTE et de PRINCIPE ainsi que les plans TECHNIQUES de l'APD ou les PEO déjà établis. (Certains plans peuvent être dessinés conjointement à la rédaction du C.C.T.P.
- Le C.C.A.P. (s'il est rédigé), le C.C.A.G., le C.C.T.G. ainsi que NORMES, D.T.U., Avis Techniques, etc.
QUELLES SONT LES INDICATIONS OBLIGATOIRES DANS UN C.C.T.P. ?
1) LA DESCRIPTION GENERALE DE L'OPERATION
Elle fait généralement l'objet d'un document commun à tous les lots appelé GENERALITES comprenant la présentation de l'opération, les obligations des entrepreneurs, la coordination technique, les conditions d'exécution, etc.

2~ LA DESCRIPTION ET LA LOCALISATION PRECISE ET SOIGNEE
en complément et en référence aux plans, de tous les ouvrages ou éléments d'ouvrage constituant un bâtiment et LES PRESCRIPTIONS relatives à ces ouvrages ou éléments d'ouvrage lorsque celles-ci ne peuvent faire l'objet de textes généraux (figurant au C.C.T.G. ou dans tout autre document général contractualise). Ces textes généraux (NORMES, D.T.U. en particulier) précisent généralement quelles prescriptions doivent figurer aux DPM (Documents particuliers du Marche) dont le C.C.T.P. fait partie.

3) LA REFERENCE AUX NORMES

a) DANS LES MARCHES PUBLICS
Sans préjudice de la réglementation applicable, l'introduction ou la mention explicite des normes homologuées ou d'autres normes applicables en France en vertu d'accords internationaux est, sous réserve des dérogations prévues à l'article 18 du décret du 26 janvier 1984 (v. n°19), obligatoire dans les clauses, spécifications et cahiers des charges des marchés passes par l'Etat, les collectivités territoriales et leurs établissements publics.
Sauf dans le cas ou les normes visées à l'alinéa précèdent constituent la transposition d'une norme européenne ou d'une spécification technique commune, l'obligation prévue au précèdent alinéa n'autorise pas les acheteurs publics à écarter les soumissions conformes à des normes en vigueur dans un autre Etat membre de la CEE et justifiant d'une équivalence avec les normes françaises homologuées, D. n° 84-74 du 26 janv. 1984, art. 13 mod. par décret n°90-653 du 18 juill. 1990, art.1er
b) DANS LES MARCHES PRIVES
Il est rappelé qu'en dehors de toute obligation contractuelle ou réglementaire, le code des assurances prévoit que l'assuré est déchu de tout droit à garantie en cas d'inobservation vraisemblable des règles de l'art, telles qu'elles sont définies par les réglementations en vigueurs D.T.U. et NORMES... (art. A 243.1).

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4) LE NIVEAU DE QUALITE demandé (tolérances), les normes françaises ou autres imposées, marques de qualité, labels, etc.

5) LES EXIGENCES PARTICULIERES prises par exemple parmi les 6 exigences essentielles concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction (décret n° 92-647 du 8 juillet 1 992).
¨ exigence de résistance mécanique et de stabilité;
¨ exigence de sécurité en cas d'incendie;
¨ exigence d'hygiène, de santé et d'environnement;
¨ exigence de sécurité d'utilisation;
¨ exigence de protection contre le bruit;
¨ exigence d'économie d'énergie et d'isolation thermique.
Remarque: les exigences peuvent figurer au chapitre "GENERALITES" du C.C.T.P., commun à tous les lots.
QUELLES SONT LES INDICATIONS UTILES DANS UN C.C.T.P. ?
1) L'ALLOTISSEMENT (CMF ART. 77)

Le fractionnement en lots peut notamment être pratiqué lorsque l'importance des travaux à effectuer risque de dépasser les capacités techniques ou financières d'une seule entreprise. Chaque lot d'importance moindre, donnant éventuellement lieu à un marché distinct, peut alors être exécuté par des entreprises moyennes ou petites (PME)...

La décision annoncée doit être respectée. Rediviser un lot en cours de procédure est une méconnaissance de l'article 77 qui entache le marche d'illégalité.
En revanche, le règlement de la consultation peut prévoir qu'un même soumissionnaire pourra se voir attribuer PLUSIEURS LOTS.
Une réduction du nombre de lots, voire leur suppression, doit être utilisée avec circonspection, car, à la limite, elle peut conduire à la constitution d'un monopole. Il faut alors que l'acheteur puisse maîtriser les dangers de ce monopole, notamment par l'appel à une concurrence élargie (Code des Marchés Publics et institution du 17 novembre 1989 pour les marchés de collectivités locales).

Remarque
Quel que soit le nombre de lots (et de marchés correspondant à chaque lot) qui doivent permettre la réalisation d'un bâtiment (ou groupe de bâtiments), il n'existe QU'UN SEUL C.C.T.P.. Même si chaque marche dispose, pour des raisons de commodité et d'économie, d'un simple fascicule de devis descriptif, le seul document véridiquement contractuel est constitue par L'ENSEMBLE DES FASCICULES relies accompagnes de leurs CONDITIONS GENERALES et TABLES DES MATIERES.
Si donc des entrepreneurs acceptent de ne voir figurer dans leurs marchés que des fascicules séparés, c'est à leurs risques et périls. De la même manière, le fait de ne pas joindre à ces fascicules les conditions générales et la table des matières du C.C.T.P. avec l'indication que le fascicule n'est qu'un "extrait", qui ne dispense en rien de la connaissance du total, expose le Maître de l'Ouvrage aux plus graves mécomptes.

2) LA CODIFICATION de chacun des éléments décrits généralement codification à 6 chiffres:
¨ les 2 premiers chiffres désignent le lot;
¨ les 2 chiffres suivants désignent la fonction;
¨ les 2 derniers chiffres désignent des subdivisions.

3) LE RAPPEL DES PRINCIPALES LOIS, ARRETES, ET DECRETS des différents codes
(Code civil, Code de l'urbanisme, Code de la construction et de l'habitation, Code de la santé publique, Code du travail) ayant trait à la construction (bien que nul ne soit censé ignorer la loi !).

4) LE RAPPEL DE CERTAINS POINTS IMPORTANTS DE NORMES ET D.T.U.
Bien que ces documents figurent pour la plupart au C.C.T.G., et qu'il soit précisé dans le code des Marchés Publics qu'il est inutile de placer le C.C.T.G. dans le dossier de consultation, ce document étant approuvé par décret et publié (donc suppose, comme la loi, connu de tous !). Il peut être prudent (sans alourdir le C.C.T.P.) de rappeler aux entrepreneurs certaines dispositions importantes (texte ou plans).

5~ LE RAPPEL DES LIMITES DE PRESTATIONS
Remarques: La recommandation T.1-87 aux Maîtres d'Ouvrage public à propos de la gestion de l'assurance de la qualité, lors de la passation et de l'exécution des marchés de Travaux, a introduit le SCHEMA DIRECTEUR de la QUALITE (SDQ) pour une opération.
Ce schéma est destiné à rapprocher et harmoniser les systèmes de qualité des divers intervenants dans l'exécution des travaux. La recommandation T.1-89 du 6 décembre 1989 complète la T.1.87 avec un guide pour établissement du SDQ précisant son rôle essentiel de gestion des interfaces de coordination des divers plans de qualité des intervenants (Maître d’œuvre, contrôleur technique, entrepreneurs, sous-traitants et fournisseurs de composants) en vue d'un résultat global.

Le SDQ fait l'objet de relevés de suivi portant principalement sur un certain nombre de points critiques et de points d'arrêt.
- Les points critiques sont ceux nécessitant une vérification formelle d'une conformité, d'une exactitude, d'une qualité.
- Les points d'arrêt sont ceux ou l'exécutant doit obtenir contradictoirement le quitus du contrôle externe.

6) LES CONDITIONS DE SURVEILLANCE ET DE CONTROLE en cours d'exécution.

7) LES DELAIS D'EXECUTION ET LE REGIME DES PENALITES DE RETARD (s'ils ne figurent pas au CCAP) lorsque la liberté n'est pas laissée aux candidats.
QUE LES SONT LES INDICATIONS INTERDITES DANS UN C.C.T.P
1) REFERENCES A UN C.C.T.G. PROPRE A UN DEPARTEMENT MINISTERIEL DANS UN MARCHE DE L'ETAT
Est interdite l'insertion dans les Marchés de l'Etat et de ses établissements publics autres que ceux ayant le caractère industriel et commercial de toute référence à des Clauses Techniques Générales propres à un département ministériel et relatives à des prestations couvertes par les fascicules mentionnes dans les annexes I et II du décret n° 931164 du 11 octobre 1993.

2) PRESCRIPTION AU SEIN D'UN MARCHE PUBLIC D'UN PRODUIT DETERMINE
D'une manière générale, le C.C.T.P. d'un dossier de consultation ne doit pas définir la prestation à fournir par référence à un produit, une prestation, une provenance déterminée ou des procèdes particuliers ayant pour effet de favoriser ou d'éliminer certaines entreprises ou certains produits. Est notamment PROSCRITE l'indication de MARQUES, BREVETS ou TYPES ou celle d'une ORIGINE ou d'une PRODUCTION déterminée.
Ce n'est que dans le cas ou l'objet du marché ne peut être décrit aux moyens de spécifications suffisamment précises qu'il peut être admis de viser une marque, un brevet ou un type de produit, à condition de l'accompagner de la mention: "OU EQUIVALENT" (et non "ou similaire").
Cette règle résulte non seulement des principes généraux de CMP (égalité des chances d'accès à la commande publique, jeu normal de la concurrence), mais également des engagements contractes par la France au niveau Européens. La Directive CEE n° 91.305 relative au marché de travaux reprend d'ailleurs très précisément ce principe dans son article 10.
En conséquence, ce n'est que dans ces cas ou la personne responsable du marché peut justifier que seul tel produit de telle société commerciale peut répondre à ses besoins, qu'il peut être admis de ne pas accompagner sa mention au C.C.T.P. des termes ® ou équivalents ¯.
Dans le cas particulier ou une société n'est pas la seule susceptible de fournir un produit répondant aux besoins du Maître d'ouvrage, le marché passe sur la base d'un C.C.T.P. imposant le recours au seul produit de cette société parait ENTACHE D'IRREGULARITE (Télégramme Marchés Publics n° 137 de juin 1989).
COMMENT PRESENTER LE C.C.T.P. ?
Il semblerait que le C.C.T.P. présenté sous la forme d'une rédaction continue (découpée en titres, sous-titres et paragraphes) soit appelé à plus ou moins bref délai à disparaître pour faire place à un document sous forme de tableau à 2 entrées avec 4 ou 5 colonnes.
Quoiqu'il en soit, la présentation des C.C.T.P. restera toujours très influencée par le degré d'informatisation du rédacteur.
Chaque logiciel d'aide à la prescription ayant une mise en place qui lui est propre.
Plusieurs organismes s'efforcent de rationaliser la rédaction des C.C.T.P.:

¨ Le CSTB présente un guide "descriptif-synoptique"où il suffit de cocher d'une croix un certain nombre de cases. Ce guide présente une valeur juridique et technique certaine, tout en produisant des documents complets, intelligibles pour tous les professionnels.
¨ La CCM (Commission Centrale des Marchés) est chargée d'étudier et de proposer toute mesure tendant à la rationalisation des spécifications techniques et à I'uniformisation des documents techniques (C.C.T.G. applicables aux marchés publics).
¨ Les GPEM (Groupes Permanents d'Etude des Marchés) sont chargés, à compter du 18 décembre 1993, de proposer à la section technique de la CCM, des spécifications techniques et des documents techniques facilitant la rédaction des cahiers des charges (CMP art. 24 partiel modifié par décret n° 921310 du 15 dec. 1992 art. 10).

Un exemple de présentation de C.C.T.P. sous forme de tableau après éclatement d'un ensemble fonctionnel en composants est donné dans le guide pour établissement des projets de bâtiments d'André Bonhomme aux éditions du Moniteur.

Colonne 1: Outre la désignation et le numéro de l'article, du composant, le code de repérage de la 1ère colonne doit permettre d'indiquer les numéros des articles des autres lots qui associés au présent article, constituent l'ouvrage qu'il a été nécessaire de décomposer.
Colonne 2: On y précise la nature, qualité, dosage, nom, classe, provenance, essais à pratiquer, choix entre divers procédés prévus par le D.T.U..
Colonne 3: On y précise le cas échéant les tolérances et les conventions de mesure (net, brut, passage, ...).
Colonne 4: Outre la désignation des normes et autres textes de références, on y définit les limites exactes des prestations compte tenu de celles confiées aux entreprises des autres lots par les articles associés énumérés colonne 1.

Remarque:
La rédaction de C.C.T.P. à l'aide de logiciel étant quasi générale, les présentations par les logiciels sous forme de tableaux sont déjà nombreuses. La pagination avec deux colonnes, l'une pour la description proprement dite de l'ouvrage et l'autre pour la localisation est ainsi fréquemment utilisée.